Montants de taxe nuls et autoliquidation de la TVA

Stripe Tax renvoie un montant de taxe calculé sur chaque requête. Cependant, dans certaines circonstances, la taxe n’est pas collectée sur une transaction et le montant de taxe résultant est alors nul. ar exemple, si vous développez tax_amounts sur une facture, il se peut que vous observiez ce qui suit :

{
  "id": "in_1HF0KNFsnTpWVWVzFDgSizOj",
  "object": "invoice",
  ...
  "total_details": {
    "amount_tax": 0,
    "breakdown": {
      "taxes": [
        {
          "amount": 0,
          "taxability_reason": "not_collecting",
          "rate": {
            "id": "txr_1HHwa4Jm3J7Jh9FBnYJ9glJZ",
            "object": "tax_rate",
            "description": "VAT Germany",
            "display_name": "VAT",
            "country": "DE",
            "created": 1597863856,
            "inclusive": false,
            "jurisdiction": "DE",
            "livemode": false,
            "metadata": {},
            "percentage": 0.0,
            "state": null,
            "tax_type": "vat",
            "active": false
          }
        }
      ]
    }
  },
  ...
}

L’API renvoie le motif de la non-application de la taxe dans le champ taxability_reason. Un motif de taxabilité clarifie soit le taux de taxe applicable, soit la raison pour laquelle la taxe n’est pas calculée.

Les motifs les plus courants à un montant de taxe nul sont les suivants :

Situations dans lesquelles les taxes calculées par Stripe sont nulles

Stripe Tax ne calcule pas de taxe dans les situations suivantes :

Non immatriculé

Les autorités fiscales exigent des entreprises qu’elles obtiennent une licence ou qu’elles s’immatriculent avant de collecter des taxes sur leur territoire. Chaque territoire applique ses propres règles concernant le moment où vous devez vous immatriculer et commencer à collecter et à reverser des taxes. Les obligations peuvent découler d’une présence physique ou de l’atteinte d’un certain seuil de ventes sur le territoire.

Stripe agrège et analyse automatiquement vos transactions et les compare à des seuils locaux. Consultez le suivi des seuils pour obtenir des informations sur vos éventuelles obligations en matière d’immatriculation fiscale.

Découvrez comment vous immatriculer pour percevoir la taxe sur les ventes, la TVA et la TPS dans chaque pays et, si vous êtes une plateforme Connect, comment utiliser l’API Registrations pour gérer les immatriculations fiscales. Vous pouvez également utiliser Stripe pour vous immatriculer.

Produits exonérés ou détaxés

Products might be exempt or zero-rated in some jurisdictions. Both conditions result in no tax charged to the customer, but the implications for the seller differ:

• Produits exonérés : ces produits ne sont pas soumis à la TVA et les marchands ne peuvent généralement pas récupérer la TVA en amont sur les coûts liés à leur production ou à leur fourniture.
• Zero-rated products: These products are technically taxable, but a 0% VAT rate is applied. The customer pays no tax, but sellers can usually reclaim input VAT on related expenses.

Si vous ne souhaitez pas collecter de taxe sur un produit donné, indiquez à Stripe Tax de le traiter comme non taxable en lui attribuant le code fiscal Non taxable (txcd_00000000). Dans le cas contraire, Stripe Tax détermine automatiquement quand un produit est exonéré ou détaxé.

Autoliquidation de la TVA

In most transactions, the seller is responsible for collecting and remitting tax owed by the customer. However, in a reverse charge transaction, the customer must calculate and remit the tax. In this scenario, the seller’s invoice specifies that the transaction is subject to reverse charge and doesn’t include tax in the total amount. Reverse charge is common in the cross-border sale of B2B services.

Stripe Tax applique automatiquement l’autoliquidation de la TVA en fonction de la présence d’un numéro fiscal et des territoires concernés par la transaction. Vous pouvez également définir le statut fiscal d’un client sur « autoliquidation de la TVA » à l’aide de l’API ou du Dashboard. En savoir plus sur les numéros fiscaux et l’objet Customer.

Pour les transactions dont le comportement inclut les taxes, l’autoliquidation n’a pas d’incidence sur le montant total payé par le client. Un prix TTC reste inchangé, que le montant de la taxe soit nul ou positif. Cela signifie que le prix unitaire diffère entre les transactions soumises à l’autoliquidation et celles qui ne le sont pas. Si aucune taxe ne s’applique, le prix TTC est le prix unitaire. Pour les ventes où le montant de la taxe est positif, le prix unitaire est égal au prix TTC moins le montant de la taxe. En savoir plus sur le comportement fiscal.

Clients exonérés

Les clients exonérés sont ceux qui, conformément aux règles applicables à un territoire donné, peuvent effectuer des achats exonérés de taxes. Chaque territoire fiscal détermine les types de particuliers ou d’entités admissibles à des achats exonérés de taxe. Les organisations à but non lucratif et les entités gouvernementales en sont des exemples courants. Si certains clients sont exemptés de taxes, définissez leur état fiscal sur Exonération et fournissez l’ID du client lors de la création d’un abonnement, d’une facture ou d’une session Checkout. Vous pouvez définir le statut d’exemption d’un client dans le Dashboard ou utiliser l’API pour définir Customer.tax_exempt sur exempt.

Dans le cas des transactions TTC, l’exemption du client n’a pas d’incidence sur le montant total payé par le client. Un prix TTC reste inchangé, que le montant de taxe soit nul ou positif. Cela signifie que le prix unitaire diffère entre les transactions impliquant des clients exemptés et ceux qui ne le sont pas. Si aucune taxe ne s’applique, le prix TTC est le prix unitaire. Pour les ventes où le montant de taxe est positif, le prix unitaire est égal au prix TTC moins le montant de la taxe.

Stripe Tax n’effectue aucune validation des documents requis pour justifier une exonération, tels que les certificats d’exonération du client. Il vous appartient de déterminer et de remplir toute obligation de valider l’état d’exonération de votre client et de recueillir toute documentation requise telle qu’un certificat d’exonération. EXEMPTAX propose une application Stripe que vous pouvez utiliser pour collecter et vérifier les certificats d’exemption.

Territoires exclus ou non pris en charge

Certains pays comprennent des subdivisions administratives ou des territoires qui échappent au champ d’application de leur système général de taxe. Dans certains territoires, aucune taxe n’est collectée, tandis que d’autres peuvent avoir leurs propres réglementations et taux de taxe.

Stripe Tax ne calcule pas la taxe dans les territoires suivants, même si vous êtes inscrit dans le pays de rattachement. Stripe Tax détermine si votre client se trouve dans un territoire exclu ou non pris en charge à l’aide du code pays, du code postal ou du code de l’État ou de la province figurant dans l’adresse que vous fournissez.

Si l’adresse est ambiguë entre un territoire exclu et son pays de rattachement, Stripe Tax sélectionne par défaut le territoire exclu. Si l’adresse est ambiguë entre plusieurs territoires exclus, le calcul de la taxe renvoie une erreur car Stripe Tax ne peut pas déterminer le lieu.

Pour en savoir plus sur les territoires où Stripe Tax applique le traitement fiscal du pays de rattachement plutôt que celui propre au territoire, consultez la documentation spécifique au pays.